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Historique

 
L’histoire du SAGE du bassin de l’Arc débute au début des années 90...
L'ancien logo du SAGE 2001
L’ancien logo du SAGE 2001

En 1992, le SABA fête ses 10 ans d’existence et il est peu à peu passé d’une gestion purement hydraulique du fleuve à une gestion intégrée des milieux aquatiques. La Loi sur l’Eau, créant les Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux arrive alors à point nommé pour affirmer l’évolution de la gestion intercommunale.

Le SABA s’engage dès 1992 dans l’aventure d’un SAGE ! Deux ans plus tard, le périmètre du SAGE est validé par les préfets du Var et des Bouches-du-Rhône.

La concertation se met peu à peu en œuvre pour définir la Commission Locale de l’Eau qui sera officialisée en 1996. En 1998, démarre l’élaboration du SAGE, un processus intense qui aboutira par son approbation préfectorale en 2001.

9 ans se sont donc écoulés entre l’engagement dans la démarche et l’adoption du SAGE ! Que de chemin parcouru ! Le premier SAGE était ambitieux : il fixait des objectifs de gestion des crues, des mesures de compensation de l’imperméabilisation des sols et le traitement de l’azote et du phosphore pour de petites stations d’épuration.

En 2006, la loi sur l’eau et les milieux aquatiques modifie la structuration et la portée réglementaire du SAGE, et impose une révision des SAGE existants. Les SAGE doivent désormais être compatibles avec les SDAGE établis à l’échelle de grands bassins hydrographiques.

En 2011, après 10 ans de vie, le SAGE du Bassin de l’Arc a besoin d’être réajusté. Certains points ont évolué positivement et n’ont plus lieu d’être, d’autres sont apparus et doivent être abordés.

C’est pourquoi, la CLE s’engage alors dans un processus de révision du SAGE en concertation avec tous les acteurs du territoire liés aux problématiques de gestion des inondations et de préservation de la ressource en eau et de la qualité des milieux aquatiques.

Après 3 années de travail et de dialogue dans de nombreuses réunions et ateliers concertation, après une enquête publique en septembre 2013, le SAGE révisé est validé par la CLE le 16 janvier 2014. Le SAGE révisé est alors approuvé par arrêté inter-préfectoral en mars 2014.

Il s’agit d’un SAGE compatible avec le SDAGE du bassin Rhône-Méditerranée. Il s’inscrit dans la continuité du précédent SAGE en réaffirmant les ambitions du territoire en matière de gestion du risque inondation, d’urbanisme et d’atteinte du bon état des milieux aquatiques. Mais il traite de problématiques plus diversifiées que son prédécesseur en abordant la protection des milieux naturels rivulaires et la gestion de la ressource en eau superficielle et souterraine.

SABA - Syndicat d'Aménagement du Bassin de l'Arc

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