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Le contrat de rivière

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Présentation

 
Le Contrat de Rivière Arc et Affluents est un instrument d’intervention à l’échelle du bassin versant. Il est l’outil de mise en œuvre des objectifs du SAGE Bassin de l’Arc.

Le SAGE fixe le cap à suivre, le Contrat de Rivière le met en oeuvre de manière opérationnelle grâce à un programme d’actions quinquennal.

Le Contrat de Rivière Arc et Affluents se compose de 3 tomes :

- Tome 1 : le diagnostic.
Le premier Tome est le diagnostic du territoire. Ce diagnostic sert de point de départ, il permet de dégager les grands objectifs du Contrat de Rivière. Ces objectifs reflètent également ceux du SAGE.

- Tome 2 : le cahier des fiches actions.
Ce cahier regroupe l’ensemble des actions du Contrat de Rivière, chaque action répondant à un ou plusieurs objectifs, ainsi qu’au Programme de Mesures du SDAGE. Chaque fiche décrit l’action (travaux, étude, recrutement etc.), désigne le maître d’ouvrage, fixe le plan de financement et le calendrier prévisionnel.

- Tome 3 : Partie contractuelle.
Dans cette partie, les partenaires institutionnels affirment leur politique générale et s’engagent à participer au financement du Contrat de Rivière et de ses actions.

L’élaboration et le suivi du Contrat de Rivière sont opérés par le Comité de Rivière, de constitution identique à la CLE.

Les documents attachés

RESUME du CR Arc et Affuents

Document PDF - 1.6 Mo - Publié le 7 novembre 2011

Tome 1 - nov 2011 - Diag et enjeux

Document PDF - 3 Mo - Publié le 7 novembre 2011

Tome 2 - nov 2011- fiches actions

Document PDF - 2.4 Mo - Publié le 7 novembre 2011

Tome 3 - Mars 2011 - contrat

Document PDF - 2.6 Mo - Publié le 7 novembre 2011
Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin de l'Arc

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